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copropriété
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Un copropriétaire peut-il demander l'annulation d'une résolution adoptée à l'unanimité par l'assemblée générale des copropriétaires au motif que celle-ci n'était pas été inscrite à l'ordre du jour?
La Cour de cassation répond oui! (Cass. 3ème civ. 8 sept. 2016, n°15-23422, publié)
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